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Marques déposées par monsieur GASO Philippe
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SPEED CONTROL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPEED CONTROL
Monsieur GASO Philippe

Numéro de dépôt :
94532839
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SPEED CONTROL

Déposée le 9 août 1994 par monsieur GASO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPEED CONTROL »

Le déposant est monsieur GASO Philippe domicilié(e) Chemin du Petit Chanay, 01800 SAINT MAURICE DE GOURDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JACQUES WIND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

GASO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : GTO , TCS , WATER START , ROADTIME , POINTEST , F TRONIC , GTO


Monsieur GASO Philippe - Chemin du Petit Chanay, 01800 SAINT MAURICE DE GOURDANS - France


CABINET JACQUES WIND - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319357 - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 2001-03-28

Régulateurs de vitesse et limiteurs de vitesse, pour véhicules automobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.